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Document
13.11.2024 | réf : CDR550P | 166.77 Ko

Tableau des rémunerations des apprentis
[Document]

Détail des montants forfaitaires à déclarer dans le cadre des cotisations Apprentis

Guide notice
22.09.2024 | réf : CDR664P | 3.7 Mo

Guide de paiement via la DSN
[Document]

Guide de paiement pour le règlement des cotisations Retraite et Prévoyance-Santé via la DSN Phase 3.

Tableau
21.01.2025 | réf : LDR162P | 103.89 Ko

Tableau Récapitulatif des Indemnités de fin de Carrière - IFC, LDR162P
[Formulaire]

Tableau récapitulatif des conditions d'attribution des Indemnités de Fin de Carrière

Guide notice
05.12.2024 | réf : LDR139P | 94.2 Ko

Notice Régime Professionnel Obligatoire de prévoyance, Ouvriers, Employés, Apprentis, LDR139P
[Document]

Notice décrivant les caractéristiques du Régime Professionnel Obligatoire de prévoyance (RPO) pour les Ouvriers, Employés et Apprentis.

Tableau
21.01.2025 | réf : LDR150L | 75.37 Ko

Pièces à fournir Indemnités de Fin de Carrière - IFC, LDR150L
[Formulaire]

Liste des pièces à fournir pour bénéficier du versement des Indemnités de fin de carrière