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Vous trouverez ici l'ensemble des guides, notices, fiches, imprimés et formulaires disponibles au téléchargement.
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Affiche
23.07.2024 | réf : Prévention : Comment prendre en compte l’inclusion des personnes en situation de handicap dans vos recrutements ? | 354.4 Ko

Prévention : Comment prendre en compte l’inclusion des personnes en situation de handicap dans vos recrutements ?
[Document]

Prévention : Comment prendre en compte l’inclusion des personnes en situation de handicap dans vos recrutements ?

Institution
12.04.2022 | réf : LDR267P0422 | 56.58 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2021 - Loi ECKERT
[Document]

La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

Tableau
21.01.2025 | réf : LDR162P | 103.89 Ko

Tableau Récapitulatif des Indemnités de fin de Carrière - IFC, LDR162P
[Formulaire]

Tableau récapitulatif des conditions d'attribution des Indemnités de Fin de Carrière

Tableau
12.04.2024 | réf : LDR276P | 59.25 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2023 - Loi ECKERT
[Document]

Bilan annuel des contrats décès non réglés

Guide notice
15.12.2022 | réf : GDR233P | 121.42 Ko

Maintien des droits Informations pratiques Entreprises
[Document]

Guide d'informations pratiques destiné aux entreprises pour tout savoir sur le dispositif de maintien des droits