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Vous trouverez ici l'ensemble des guides, notices, fiches, imprimés et formulaires disponibles au téléchargement.
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Institution
09.04.2019 | réf : LDR267P18 | 47.86 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2018 - Loi ECKERT
[Document]

La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

Guide notice
15.12.2022 | réf : GDR233P | 121.42 Ko

Maintien des droits Informations pratiques Entreprises
[Document]

Guide d'informations pratiques destiné aux entreprises pour tout savoir sur le dispositif de maintien des droits

Guide notice
05.01.2024 | réf : LDR143P | 159.13 Ko

Notice Garantie Supplémentaire de Prévoyance, Agents de maîtrise, LDR143P
[Document]

Notice décrivant les garanties supplémentaires de Prévoyance proposées par le groupe IRP AUTO pour les Agents de Maîtrise.

Guide notice
05.01.2024 | réf : LDR146P | 160.4 Ko

Notice Garantie Supplémentaire de Prévoyance, Agents de maîtrise et Cadres, rente conjoint, LDR146P
[Document]

Notice décrivant les garanties supplémentaires de Prévoyance proposées par le groupe IRPP AUTO pour les Agents de Maîtrise et Cadres (Rente conjoint).

Guide notice
30.05.2022 | réf : DDR049P | 1020.04 Ko

Mode d'emploi versements en ligne
[Document]

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