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Guide notice
04.03.2022 | réf : RBTP0014 | 1.84 Mo

Manuel utilisateur déclaration des versements
[Document]

Comment renseigner le fichier de déclaration de vos versements ?

Tableau
04.11.2024 | réf : CDR535P | 86.54 Ko

Garanties décès, liste des pièces à fournir lors d'une déclaration de décès, CDR535P
[Formulaire]

Tableau des pièces justificatives garanties décès à fournir en cas de décès du salarié ou d'un proche pour une étude de capital décès ou le versement d'une allocation obsèques.

Institution
09.07.2020 | réf : LDR267P0620 | 47.67 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2019 - Loi ECKERT
[Document]

La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

Affiche
19.10.2022 | réf : SDR172P | 285.06 Ko

Quart d'heure prévention - Gestion des déchets
[Document]

Gestion des déchets en entreprise

Formulaire
04.03.2022 | réf : RBTP 0011 | 164.77 Ko

Modification des modalités d’abondement RBTP 0011
[Formulaire]

Plans d’épargne salariale PEI / PERCO-I IAP