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Vous trouverez ici l'ensemble des guides, notices, fiches, imprimés et formulaires disponibles au téléchargement.
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IRP AUTO - Notice
12.04.2021 | réf : LDR267P0421 | 48 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2020 - Loi ECKERT
[Document]

La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

Communiqué de presse - Guide « travail et handicap »
27.11.2023 | réf : SDR208P_1023_CP | 307.21 Ko

Communiqué de presse - Guide « travail et handicap »
[Document]

Communiqué de presse - Guide « travail et handicap »

IRP AUTO - Notice
20.06.2023 | réf : SPSP 0010 v24 | 570 Ko

Notice Retraite supplémentaire des artisans
[Document]

Notice d’information actualisée de votre contrat de retraite supplémentaire des artisans.

IRP AUTO - Notice
09.04.2019 | réf : LDR267P18 | 47.86 Ko

Bilan annuel des contrats décès non réglés 2018 - Loi ECKERT
[Document]

La loi Eckert du 13 juin 2014, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, vise à améliorer l’efficacité du dispositif de recherche des bénéficiaires des contrats décès non réglés.

IRP AUTO - Grille
11.07.2017 | réf : CDR535P | 153.45 Ko

Garanties décès, liste des pièces à fournir lors d'une déclaration de décès, CDR535P
[Formulaire]

Tableau des pièces justificatives garanties décès à fournir en cas de décès du salarié ou d'un proche pour une étude de capital décès ou le versement d'une allocation obsèques.